Charte d'utilisation de la POPP-Breizh

Quelles sont les licences associées aux photographies ? Quelle licence est associée à la POPP-Breizh ? Quelles responsabilités en tant qu'utilisateur ?

La charte d'utilisation de la POPP-Breizh explique les garanties et les responsabilités des différents usagers de la POPP-Breizh. Par ailleurs, ledit logiciel de la POPP et l'ensemble des données qui y sont associées (photographies, enregistrements sonores, séries, métadonnées, etc.) sont assujettis à des licences d'utilisation et de diffusion. L'usager se doit de prendre connaissance de cette charte et de respecter les conditions d'utilisation des données.